Mentions légales

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1. EDITEUR DU SITE
Auberge du Château de Wangenbourg
Yves Oed
35 rue du Général de Gaulle
F-67710 WANGENBOURG – france
Tél. : 03 88 87 35 78
info[at]auberge-chateau-wangenbourg[dot]com

2. CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Hébergement : bleu comm… 6 rue du Bubenstein 67310 Wasselonne
Création : Jean-Claude Hatterer – bleu comm…
Design : bleu comm…
Développement / Intégration : bleu comm…
contact : www.bleucomm.eu

3. CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Auberge du Château de Wangenbourg
35 rue du Général de Gaulle
F-67710 WANGENBOURG – france
Tél. : 03 88 87 35 78
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4. RESPONSABILITE
La responsabilité de « L’Auberge du Château de Wangenbourg » ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, « Auberge du Château de Wangenbourg » ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

5. PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.auberge-chateau-wangenbourg.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de l’Auberge du Château de Wangenbourg ou de leurs auteurs respectifs. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de l’Auberge du Château de Wangenbourg.

6. DUREE
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par l’Auberge du Château de Wangenbourg sur le site www.auberge-chateau-wangenbourg.com.

7. LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

8. MISE À JOUR DES CONDITIONS GÉNÉRALES
L’Auberge du Château de Wangenbourg se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Conditions Générales d’Utilisation et de vente. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.